Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-FRANCOIS
Monsieur Jacques BORDELIER

Numéro de dépôt :
1220196
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1992

Présentation de la marque SAINT-FRANCOIS

Déposée le 24 novembre 1982 par monsieur Jacques BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BORDELIER domicilié(e) 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES. - France.

La marque SAINT-FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-FRANCOIS est expirée depuis le 24 novembre 1992.

Jacques BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes : EL TORERO , TOMME BAESCHLER , "FROMAIGRE" , CROKREVE , SAINT-LEGER , MATADOR , CROQ'BIQUE , CHEVRICRU , REGIDOUX , CAPRINA


Monsieur Jacques BORDELIER - 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Produits laitiers.